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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TIRO-CLAS Chemin de Tourville
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MOBITEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBITEC
TIRO-CLAS (Société Anonyme), Chemin de Tourville, 84600 VALREAS.

Numéro de dépôt :
1202146
Date de dépôt :
20/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1992

Présentation de la marque MOBITEC

Déposée le 20 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) TIRO-CLAS Chemin de Tourville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOBITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIRO-CLAS Chemin de Tourville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque MOBITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBITEC est expirée depuis le 20 avril 1992.

TIRO-CLAS Chemin de Tourville a également déposé les autres marques suivantes : MOBITEC


TIRO-CLAS (Société Anonyme), Chemin de Tourville, 84600 VALREAS. - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliure;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.